Selon le code général des collectivités territoriales et l'article L2121-25, les comptes rendus des séances du conseil communautaire et délibérations sont affichés au siège de la Communauté Lesneven Côte des Légendes et consultables en version numérique ci-dessous :
Année 2024
Conseils communautaires 2024
> Convocation du conseil communautaire du 03/07/2024
> Convocation du conseil communautaire du 19/06/2024
Délibérations - tableau des décisions
> Convocation du conseil communautaire du 22/05/2024
> Délibérations - tableau des décisions
> Convocation du conseil communautaire du 27/03/2024
> Délibérations - tableau des décisions
> Convocation du conseil communautaire du 21/02/2024
> Délibérations - tableau des décisions
Bureaux communautaires 2024
> Convocation bureau communautaire du 08/07/2024
> Convocation bureau communautaire du 24/06/2024
> Délibérations bureau 24/06/2024 - tableau des décisions
> Convocation bureau communautaire du 10/06/2024
> Convocation bureau communautaire du 22/04/2024
> Délibérations bureau 22/04/2024 - tableau des décisions
> Convocation bureau communautaire du 08/04/2024
> Délibérations bureau 08/04/2024 - tableau des décisions
> Convocation bureau communautaire du 25/03/2024
> Délibérations bureau 25/03/2024 - tableau des décisions
> Délibérations bureau 11/03/2024 - tableau des décisions
> Convocation bureau communautaire du 11/03/2024
> Convocation bureau communautaire du 12/02/2024
> Délibérations bureau 12/02/2024 - tableau des décisions
> Convocation bureau communautaire du 29/01/2024
> Délibérations bureau 29/01/2024 - tableau des décisions
> Convocation bureau communautaire du 15/01/2024
> Délibérations bureau 15/01/2024 - tableau des décisions
Année 2023
Conseils communautaires
> Convocation du conseil communautaire du 13/12/2023
> Délibérations -tableau des décisions
> Convocation du conseil communautaire du 15/11/2023
> Délibérations -tableau des décisions
> Délibérations du conseil communautaire du 15/11/2023 (n°101 à n°119)
> PV CC 27 09 2023 signé par la Présidente et la secrétaire de séance
> Convocation du conseil communautaire du 27/09/2023
> Délibérations -tableau des décisions
> Délibérations du conseil communautaire du 27/09/2023
> PV CC 05 07 2023 signé par la Présidente et le secrétaire de séance
> Convocation du conseil communautaire du 05/07/2023
> Délibérations -tableau des décisions
> Délibérations du conseil communautaire du 05/07/2023
> PV CC 31 05 2023 signé par la Présidente et le secrétaire de séance
> Délibérations -tableau des décisions
> Délibérations du conseil communautaire du 31/05/2023
> Délibérations -tableau des décisions
> Délibérations du conseil communautaire du 15/05/2023
> Délibérations -tableau des décisions
> Délibération CC/43/2023 Modification n°1 PLU Lesneven - décision de ne pas réaliser d'évaluation environnementale
> Délibérations du conseil communautaire du 22/03/2023
> Convocation du 22/02/2023
> Délibérations -tableau des décisions
> Délibérations du conseil communautaire du 22/02/2023
> Convocation du 25/01/2023
> Délibérations du conseil communautaire du 25/01/2023
> PV CC 15/12/2022 approuvé en CC le 25 01 2023
> Délibérations - tableau des décisions
Bureaux communautaires 2023
> Convocation bureau communautaire du 18/12/2023
> Délibérations bureau 18/12/2023 - tableau des décisions
> Convocation bureau communautaire du 04/12/2023
> Délibérations bureau04/12/2023 - tableau des décisions
> Délibérations : bureau communautaire du 04/12/2023
> Convocation bureau communautaire 20/11/2023
> Délibérations bureau 20/112023 - tableau des décisions
> Délibérations : bureau communautaire du 20/11/2023
> Convocation bureau communautaire 06/11/2023
> Délibérations bureau 06/112023 - tableau des décisions
> Délibérations : bureau communautaire du 06/11/2023
> Convocation bureau communautaire 23/10/2023
> Délibérations bureau 23/10/2023 - tableau des décisions
> Délibérations : bureau communautaire du 23/10/2023
> Convocation bureau communautaire 09/10/2023
> Délibérations bureau 09/10/2023 - tableau des décisions
> Délibérations : bureau communautaire du 09/10/2023
> Convocation bureau communautaire 25/09/2023
> Délibérations bureau 25/09/2023 - tableau des décisions
> Délibérations : bureau communautaire du 25/09/2023
> Convocation bureau communautaire 11/09/2023
> Délibérations : bureau communautaire du 11/09/2023
> Délibérations bureau 11/09/2023 - tableau des décisions
> Convocation bureau communautaire 10/07/2023
> Délibérations : bureau communautaire du 10/07/2023
> Délibérations bureau 10/07/2023 - tableau des décisions
> Convocation bureau communautaire 19/06/2023
> Délibérations : bureau communautaire du 19/06/2023
> Délibérations bureau 19/06/04/2023 - tableau des décisions
> Convocation bureau communautaire 05/06/2023
> Délibérations : bureau communautaire du 05/06/2023
> Délibérations : bureau communautaire du 24/04/2023
> Délibérations bureau 24/04/2023 - tableau des décisions
> Convocation bureau communautaire 11/04/2023
> Bureau communautaire 11/04/2023 - tableau des décisions : néant
> Convocation bureau communautaire 27/03/2023
> Délibérations bureau 27/03/2023 - tableau des décisions
> Délibérations bureau 27/03/2023
> Convocation bureau communautaire 13/03/2023 (pas de délibération lors de cette séance)
> Bureau communautaire 13/03/2023 - tableau des décisions : néant
> Convocation bureau communautaire 27/02/2023
> Délibérations bureau 27/02/2023 - tableau des décisions
> Délibérations du bureau communautaire du 27/02/2023
> Convocation bureau communautaire 13/02/2023
> Délibérations du bureau communautaire du 13/02/2023
> Délibérations bureau 13/02/2023 - tableau des décisions
> Convocation bureau communautaire 30/01/2023
> Délibérations du bureau communautaire du 30/01/2023
> Délibérations bureau 30/01/2023 - tableau des décisions
> Convocation bureau communautaire 16/01/2023 (pas de délibération lors de cette séance)
Année 2022
> Délibérations du bureau communautaire du 19/12/2022
> Délibérations bureau 19/12/2022 - tableau des décisions
Conseil communautaire 15/12/22
> Convocation
> Délibérations - tableau des décisions
> Délibérations CC 15 12 2022 et annexes
> PV CC 09 11 2022 approuvé en CC le 15 12 2022
Conseil communautaire 09/11/22
> Convocation
> Délibérations - tableau des décisions
> Délibérations - annexes
Conseil communautaire 28/09/22
> Convocation
> Délibérations et annexes
> Procès verbal
> Délibérations du bureau communautaire du 24/10/2022
> Délibérations du bureau communautaire du 10/10/2022
> Délibération du bureau communautaire du 26/09/2022
> Délibérations du bureau communautaire du 12/09/2022
> Arrêté 14/10/2022 - Modification n°2 PLU Le Folgoët
> Arrêté 02/08/2022 - Assainissement Biobleud
> Arrêté 02/08/2022 - Assainissement Berrou
> Délibérations du bureau communautaire du 11/07/2022
Conseil communautaire 29/06/22
> Convocation
> Délibérations et annexes (affichées le 06/07/2022)
> Procès verbal (mis en ligne 07/07/2022)
> Délibérations du bureau communautaire du 27/06/2022 (affichées le 05/07/22)
> Arrêté 29/06/2022 - Modification simplifiée PLU Lesneven
> Arrêté 29/06/2022 - Exonération temporaire assainissement collectif (Kerlouan)
> Délibérations du bureau communautaire du 23/05/2022
Conseil communautaire 18/05/22
> Convocation
> Délibérations
> Procès verbal
> Délibérations du bureau communautaire du 09/05/2022
> Arrêté 17/05/22 - Finances : régie recettes "aires temporaires"
> Délibérations du bureau communautaire du 04/04/2022
> Arrêté 11/04/22 - Urbanisme : avis d'enquête publique PLU Plouidel
Conseil communautaire 30/03/22
> Procès verbal
> Délibérations
> Délibérations du bureau communautaire du 21/03/2022
> Délibérations du bureau communautaire du 07/03/2022
Conseil communautaire 23/02/22
> Procès verbal
> Délibérations
> Délibérations du bureau communautaire du 21/02/22
Conseil communautaire 26/01/22
> Procès verbal
> Délibérations
> Délibérations du bureau communautaire du 17/01/22
> Délibérations du bureau communautaire du 07/02/22
Année 2021
> Arrêté 28/12/21 - Urbanisme : Modification simplifiée PLU Guissény, Kerlouan, Plouider, Plounéour-Brignogan-Plages
> Arrêté 03/12/2021 - Urbanisme : Modification du PLU de Plouider
Conseil communautaire 15/12/21
> Procès verbal
> Délibérations
> Délibérations du bureau communautaire du 13/12/21
> Délibérations du bureau communautaire du 29/11/21
Conseil communautaire 10/11/21
> Procès verbal
> Délibérations
> Délibérations du bureau communautaire du 15/10/21
> Délibérations du bureau communautaire du 26/10/21- Convention financière
> Délibérations du bureau communautaire du 18/10/21
Conseil communautaire 29/09/21
> Procès verbal
> Délibérations
> Délibérations du bureau communautaire du 20/09/21
> Délibérations du bureau communautaire du 06/09/21
> Délibérations du bureau communautaire du 12/07/21
Conseil communautaire 30/06/21
> Procès verbal
> Délibérations
> Délibérations du bureau communautaire du 28/06/21
> Délibérations du bureau communautaire du 14/06/21
Conseil communautaire 26/05/21
> Procès verbal
> Délibérations
Conseil communautaire 19/05/21
> Procès verbal
> Délibérations
> Arrêté 21/05/21 - Délégation fonction au 7ème vice-président
> Arrêté 21/05/21 - Urbanisme : Modification simplifiée PLU Ploudaniel
> Délibérations du bureau communautaire du 17/05/21
> Délibérations du bureau communautaire du 03/05/21
> Délibérations du bureau communautaire du 19/04/21
> Délibérations du bureau communautaire du 07/04/21
Conseil communautaire 24/03/21
Retransmission vidéo : partie 1 - partie 2
> Procès verbal
> Délibérations
> Délibérations du bureau communautaire du 22/03/21
> Délibérations du bureau communautaire du 08/03/21
> Arrêté 03/03/21 - Eau : Autorisation déversement eaux usées ELIS
> Arrêté 03/03/21 - Eau : Exonération temporaire raccordement SARL Nodeven
> Délibérations du bureau communautaire du 22/02/21
Conseil communautaire 17/02/21
> Procès verbal
> Délibérations
> Délibérations du bureau communautaire du 25/01/21
> Délibérations du bureau communautaire du 11/01/21
Année 2020
Conseil communautaire 16/12/20
> Procès verbal
> Délibérations
> Délibérations du bureau communautaire du 14/12/20
Conseil communautaire 19/11/20
> Procès verbal
> Délibérations
> Annexe tarifs 2021
> Délibérations du bureau communautaire du 12/10/20
Conseil communautaire 30/09/20
> Procès verbal
> Délibérations
> Délibérations du bureau communautaire du 21/09/20
> Délibérations du bureau communautaire du 07/09/20
Conseil communautaire 15/07/20
> Procès verbal
> Délibérations
Conseil communautaire 24/06/20
> Procès verbal
> Délibérations
Conseil communautaire 05/06/20
> Procès verbal
> Délibérations
Arrêtés 05/20
> Déchets : Reprise du nouveau flux avec CITEO pour l'extension des consignes de tri
> Ressources-Humaines : Création d'un poste permanant (eau/asst)
> Ressources-Humaines : Création de postes non-permanants (déchets)
Arrêtés 04/20
> Économie : (Covid-19) Soutien bons d'achat solidaires
> Économie : (Covid-19) Contribution au "fonds de résistance" régional
> Déchets : (Covid-19) Réouverture de la déchèterie et aires de déchets verts
Arrêtés 03/20
> Aménagement : Modification du PLU de la commune de Lesneven
> Déchets : Fermeture de l'aire de déchets verts de Kergoniou (Guissény)
Conseil communautaire 19/02/20
> Procès verbal
> Délibérations
Conseil communautaire 29/01/20
> Procès verbal
> Délibérations
> Délibérations du bureau communautaire du 13/01/20
Année 2019
Conseil communaitaire du 19/12/19
> Procès verbal
Conseil communautaire du 13/11/19
> Procès verbal
Conseil communautaire du 09/10/19
> Procès verbal
Conseil communautaire du 26/06/19
> Porcès verbal
Conseil communautaire du 05/06/19
> Procès verbal
Conseil communautaire du 24/04/19
> Procès verbal
Conseil communautaire du 20/03/19
> Procès verbal
Conseil communautaire du 20/02/19
> Procès verbal
Année 2018
Conseil communaitaire du 19/12/18
> Compte rendu
Conseil communaitaire du 14/11/18
> Compte rendu
Conseil communaitaire du 10/10/18
> Compte rendu
Conseil communaitaire du 20/06/18
> Compte rendu
Conseil communaitaire du 25/04/18
> Compte rendu
Conseil communaitaire du 14/03/18
> Compte rendu
Conseil communaitaire du 14/02/18
> Compte rendu
Conseil communaitaire du 24/01/18
> Compte rendu
Année 2017
Conseil communautaire du 29/11/17
> Compte rendu
Conseil communautaire du 25/10/17
> Compte rendu
Conseil communautaire du 27/09/17
> Compte rendu
Conseil communautaire du 05/07/17
> Compte rendu
Conseil communautaire du 21/06/17
> Compte rendu
Conseil communautaire du 26/04/17
> Compte rendu
Conseil communautaire du 22/03/17
> Compte rendu
Conseil communautaire du 15/02/17
> Compte rendu
Conseil communautaire du 11/01/17
> Compte rendu
Année 2016
Conseil communautaire du 15/12/16
> Compte rendu
Conseil communautaire du 12/10/16
> Compte rendu
Conseil communautaire du29/06/16
> Compte rendu
Conseil communautaire du 27/04/16
> Compte rendu
Conseil communautaire du 09/03/16
> Compte rendu
Conseil communautaire du 10/02/16
> Compte rendu
Année 2015
Conseil communautaire du 09/12/15
> Compte rendu
Conseil communautaire du 14/10/15
> Compte rendu
Conseil communautaire du 07/09/15
> Compte rendu
Conseil communautaire du 24/06/15
> Compte rendu
Conseil communautaire du 25/03/15
> Compte rendu
Conseil communautaire du 25/02/15
> Compte rendu